Mentions légales

L'identité de l'éditeur

• •ATMOTERRA — Société spécialisée dans la surveillance environnementale
• •Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
• •Siège social : 8 rue de Saint-Domingue, 44200 Nantes
• •Numéro SIRET : 82033031400023
• •Code NAF : 74.90B
• •Website : https://www.atmoterra.com/

L'identité du directeur de la publication

• Adrien BOUZONVILLE — Expert en Environnement et Qualité de l'Air, ATMOTERRA

Les coordonnées de l'éditeur

• •Email : contact@atmoterra.com
• •Téléphone : +33 2 85 52 26 34

Hébergement

Le site Odour.Live est hébergé par Infomaniak Network SA, à Genève, en Suisse. La Suisse est un pays tiers au sens du règlement général sur la protection des données, bénéficiant d'une décision d'adéquation de la Commission européenne adoptée le 15 janvier 2024. Le transfert de données s'effectue sur ce fondement, sans garantie complémentaire requise.

• •INFOMANIAK NETWORK S
• •Rue Eugène Marziano 25
• •1227 Les Acacias (GE)
• •Email : contact@infomaniak.ch

Propriété intellectuelle

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Les données de signalement agrégées et anonymisées peuvent être partagées à des fins de recherche scientifique et de surveillance environnementale, sous licence Creative Commons CC-BY 4.0. Cette licence porte sur les données agrégées publiées par Atmoterra. Elle ne s'étend pas à l'export intégral, signalement par signalement, dont la cession à un tiers pour réexploitation reste soumise à autorisation.

Limitation de responsabilité

Odour.Live est une plateforme citoyenne de collecte d'informations. Les signalements sont basés sur des perceptions subjectives et ne constituent pas des mesures réglementaires de la qualité de l'air ou des odeurs. Atmoterra ne saurait être tenu responsable de l'utilisation faite de ces données.

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